-
1 безлицензионный ввоз
Русско-французский юридический словарь > безлицензионный ввоз
-
2 беспошлинный
См. также в других словарях:
Libre-echange — Libre échange Pour les articles homonymes, voir Libre échange (homonymie). Le libre échange est un système de commerce international reposant sur l absence de barrières douanières et non douanières à la circulation des biens et des services. Au… … Wikipédia en Français
Libre-Échange — Pour les articles homonymes, voir Libre échange (homonymie). Le libre échange est un système de commerce international reposant sur l absence de barrières douanières et non douanières à la circulation des biens et des services. Au sens strict, la … Wikipédia en Français
Libre-échangisme — Libre échange Pour les articles homonymes, voir Libre échange (homonymie). Le libre échange est un système de commerce international reposant sur l absence de barrières douanières et non douanières à la circulation des biens et des services. Au… … Wikipédia en Français
Libre échange — Pour les articles homonymes, voir Libre échange (homonymie). Le libre échange est un système de commerce international reposant sur l absence de barrières douanières et non douanières à la circulation des biens et des services. Au sens strict, la … Wikipédia en Français
Libre-échange — Pour les articles homonymes, voir Libre échange (homonymie). Le libre échange est un système de commerce international reposant sur l absence de barrières douanières et non douanières à la circulation des biens et des services. Au sens strict, la … Wikipédia en Français
Libre Graphics Meeting — Le Libre Graphics Meeting est une convention annuelle dont le but est la discussion des Logiciels libres et à sources ouvertes utilisés dans le graphisme. La première convention a eu lieu en mai 2006[1]. Les communitées d Inkscape, GIMP, Scribus … Wikipédia en Français
Zone de libre-echange — Zone de libre échange Une zone de libre échange est constituée de pays membres éliminant entre eux les droits de douanes ainsi que les restrictions quantitatives à l importation, mais conservant chacun leur propre politique commerciale vis à vis… … Wikipédia en Français
Zone de libre-échange — Une zone de libre échange est constituée de pays membres éliminant entre eux les droits de douane ainsi que les restrictions quantitatives à l importation, mais conservant chacun leur propre politique commerciale vis à vis des pays tiers. Une… … Wikipédia en Français
Zone de libre échange — Une zone de libre échange est constituée de pays membres éliminant entre eux les droits de douanes ainsi que les restrictions quantitatives à l importation, mais conservant chacun leur propre politique commerciale vis à vis des pays tiers. Une… … Wikipédia en Français
Etat libre islandais — État libre islandais Þjóðveldisöld État libre islandais ← … Wikipédia en Français
État libre islandais — Þjóðveldisöld État libre islandais 930 – 1262 armoiries … Wikipédia en Français